PLUi

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Chautagne

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La concertation

Délibérations conseil 1

Délibérations conseil 2

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de la Chautagne

 

Délibération arrêtant le projet du PLUi de Chautagne

Enquête publique 

Erratum: mardi 6 avril 2021.


RAPPORT ET CONCLUSIONS PLUI de Chautagne

Suite au déroulement de l’enquête publique du 1 Mars 2021 au 6 Avril 2021, une réunion s’est tenue le 7 mai 2021 à Grand Lac pour examiner les propositions de réponses fournies par le service urbanisme-planification de Grand Lac requises par la commission d’enquête en lien avec son Procès-Verbal de Synthèse. Des ajustements ont été proposés par vos soins et transmis à la commission d’enquête.

Le délai légal de 15 jours de validation par le tribunal administratif étant purgé suite à la remise du rapport définitif et des conclusions motivées en date du 23 juin, il est désormais possible de vous communiquer le rapport et les conclusions motivés de la commission d’enquête à propos du PLUi de Chautagne.


Délibération approbation du PLUI de Chautagne

 

Lien pour consulter le PLUI de Chautagne:

https://grand-lac.fr/au-quotidien/amenagement-et-developpement-du-territoire/urbanisme/le-plui-chautagne


Dématérialisation des autorisations d’urbanisme

La dématérialisation des autorisations du droit du sol (ADS) interviendra à compter du 1er janvier 2022. Conformément aux dispositions du Code des Relations entre le Public et l’Administration, la saisine par voie électronique (SVE) est actuellement en cours de déploiement sur l’ensemble des communes de GRAND LAC.

Contact

 

 

 

Adresse
Route de Blinty, Chef-lieu 73310 Motz

Horaires d’ouverture
Le Mardi  de 13h00 à 17h30
Le Jeudi  de 13h00 à 16h45
Le Samedi  de 09h00 à 12h00

Contacts
Tél : +33 4 79 63 71 70
Fax : +33 4 79 63 70 58
commune@motz.fr

Présentation

Altitude :235 m au niveau du Rhône –1057 m au Signal

Motz, une commune rurale de 420 habitants marquée par un passé chargé d’histoire, à la confluence du Rhône et du Fier.

Le village de Motz situé au nord de la Chautagne fit partie des Etats de Savoie jusqu’en 1860.

Limité au nord par le Fier, à l’ouest par le Rhône, à l’est par la montagne du Gros Foug, au sud par la commune de Serrières-en-Chautagne, il s’étend sur 960 hectares. Niché au pied de la montagne, il bénéficie d’un micro-climat qui, depuis des siècles, favorise la culture de la vigne. Le vin transporté par charrettes vers Rumilly ou Genève en fit sa richesse. Certains des viticulteurs sont regroupés en coopérative, d’autres sont indépendants.

Si l’agriculture laitière occupe encore d’importantes surfaces préservées du mitage de l’habitat par les municipalités successives, la plupart des habitants sont des « néo-ruraux ».

Une nouvelle culture : La spiruline, micro-algue vitalisante cultivée sous serre.

 

 

 

Le conseil municipal

Le Conseil Municipal de la Commune de Motz comprend 9 membres :

Daniel CLERC: Maire de la commune

Marie-Thérèse DEJEY : 1 ère adjointe
Gérard CLERC : 2 ème adjoint
Denis JEANTET : 3 ème adjoint
Vincent LALOY
Zoé BUCKLEY
Olivier MORELLE
Myriam ORTIZ-GUTIERREZ
Roland REMONDAT

La réunion d’installation s’est tenue le 26 mai 2020 à 20 heures à la salle de la mairie, en huis-clos.


Prochaine Réunion du Conseil Municipal, le samedi 6 août 2022 à 10hs30,  salle de la Mairie

convocation

COMPTES-RENDUS DU CONSEIL

DELIBERATIONS

PROCES-VERBAUX