Bienvenue sur le site de la commune de Motz
SECRÉTARIAT DE LA MAIRIE
Le secrétariat de la mairie est ouvert au public:
les mardis de 13h00 à 17h30,
les jeudis de 13h00 à 16h45,
et les samedis de 9h00 à 12h00
Nous vous invitons à respecter l’ensemble des mesures mises en place.
LA BIBLIOTHÈQUE
Nouveaux horaires : Mercredi de 16h à 18h et Samedi de 10h à 12h
Portage à domicile sur demande
LOCATION APPARTEMENT Au Chef-Lieu
ALERTE Sécheresse renforcée
Les températures caniculaires impactent directement nos cours d’eau et sources gravitaires. Ainsi les 28 communes du territoire de Grand Lac sont passées en alerte de niveau 3 : sécheresse renforcée.
Les mesures de restrictions d’usages de l’eau en lien avec l’arrêté préfectoral n°2023-0990 correspondant, se trouvent résumées dans le flyer ci-dessous.
Retrouvez les consignes de restrictions pour les particuliers sur https://vigieau.gouv.fr et nos conseils pour économiser l’eau sur www.grand-lac.fr.
Avis d’appel public à la concurrence pour la création d’une maison d’assistantes maternelles et rénovation de deux logements sur la commune suite aux lots infructueux.
Accès interdit à la Montagne du Gros Foug
ACCES DÉPOT DOSSIER URBANISME
A compter du 05/06/2023 l’accès au portail SVE (PUU-SVE) pour les citoyens a changer.
Voici les nouveaux accès, utilisables à partir du 05/06/2023 :
Accès général : https://pu.rgd.fr
Accès avec code insee commune : https://pu.rgd.fr/#/INSEE (exemple : https://pu.rgd.fr/#/073180)
L’institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) réalise de juin à décembre 2023, une enquête sur l’histoire de vie et le patrimoine des ménages.
Elle permet de comprendre de quelle façon se constitue et se transmet le patrimoine, de mesurer les inégalités de patrimoine et d’améliorer la connaissance sur la répartition de la richesse en France.
Dans notre commune, quelques personnes seront sollicitées. Un enquêteur de l’INSEE prendra contact avec vous. Il sera muni d’une carte officielle l’accréditant.
Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez.
Energie : retrouvez les aides auxquelles vous êtes éligibles en 2023
Le bouclier tarifaire : en vigueur depuis octobre 2022, le bouclier tarifaire bloque à 15 % la hausse des tarifs du gaz et de l’électricité en 2023. Il s’applique à tous les Français.
Les chèques énergie :
L’indemnité carburant : 100 € d’aide pour les 10 millions de travailleurs les plus modestes. Les personnes éligibles doivent avoir un revenu fiscal annuel de référence par part inférieur à 14 700 €.
Le chèque bois : entre 50 € à 200 € pour tous les foyers se chauffant au bois, avec un revenu fiscal inférieur à 27 500 €.
Le chèque énergie exceptionnel : entre 100 € à 200 € envoyés automatiquement aux 12 millions de foyers bénéficiaires ayant un revenu fiscal inférieur à 17 400 €.
Le chèque énergie : entre 48 € et 277 € par an en fonction des revenus par foyer et du nombre d’unités de consommation. Le revenu de référence annuel par unité de consommation doit être inférieur à 10 800 euros.
Le chèque énergie fioul : entre 100 € et 200 € pour les foyers se chauffant au fioul et ayant un revenu fiscal strictement inférieur à 20 000 €.
Fonds Energie d’Action Logement : jusqu’à 600 € par foyer éligible. Ils concernent les locataires d’hébergement social ou HLM qui doivent justifier d’une hausse des charges au moins supérieure à 100 € par mois et les personnes ayant subi une augmentation des charges plus de 1000 € sur l’année.
Les aides à la rénovation énergétique et au solaire, pour réduire sa consommation d’énergie :
MaPrimeRénov’ : s’adresse aux propriétaires d’un logement construit datant d’au moins 15 ans et qui veulent réaliser des travaux de rénovation énergétique.
Par exemple : des travaux d’isolation, installation d’une pompe à chaleur en trouvant un artisant RGE chauffagiste, ici, à Motz , etc …
MaPrimeRénov’ Sérénité : complément de MaPrimeRénov’ pour les foyers modestes.
Les certificats d’économie d’énergie (CEE) : aides financières attribuées par les fournisseurs d’électricité et de gaz afin de réaliser des travaux d’économies d’énergie.Pour plus d’informations, pensez à comparer les fournisseurs pour bénéfissier d’un tarif d’électricité moins cher.
L’Éco-prêt à taux zéro : prêt bancaire pouvant s’élever jusqu’à 55 000 € pour des travaux de rénovation réalisés par des artisans certifiés RGE.
La TVA réduite à 5,5 % : accordée aux travaux d’amélioration énergétique et écologique dans un logement construit il y a plus de 2 ans.
Les aides locales ANAH : Selon votre lieu de résidence, des aides spécifiques sont disponibles. Découvrez-les ici.
La prime à l’autoconsommation photovoltaïque : pour l’installation de panneaux solaires en autoconsommation. Elle varie de 80 à 380 €/kWc en fonction de la puissance installée.
Exemple : pour l’installation d’un panneau solaire d’une capacité inférieure ou égale à 3 kWc, la prime s’élève à 380 €/kWc.
CHANGEMENT DES CONSIGNES DE TRI au 1er janvier 2023.
Résultats des élections législatives du 19 juin 2022.
ATTENTION AU PORTE A PORTE
Un homme se rendrait chez les particuliers en prétendant qu’il est missionné par la Mairie (réhabilitation de l’habitat, EDF, ORANGE…).
Demandez une carte professionnelle et contactez l’entreprise habilitée.
En cas de doute, ne laissez personne renter dans votre habitation.
PROJETS DE PRODUCTION CHALEUR RENOUVELABLE
Appel à recensement des projets de production de chaleur renouvelable (solaire thermique, bois, géothermie), dans le cadre de la signature prochaine d’un Contrat chaleur renouvelable pour les territoires de Grand Lac et du SMAPS avec l’ADEME.
Renseigner tous vos projets dans ce domaine, quel que soit leur niveau d’avancement, en remplissant ce formulaire .
L’objectif de ce contrat est de permettre le développement de ces projets grâce à des aides financières aux études (de 50 à 70%) et investissements (entre 25 et 50 %).
Contact à Grand Lac : Thibaut DERRIEN (06 20 16 12 69, t.derrien@grand-lac.fr)
Le Département Savoie (ARS)
Parmi les actualités publiées récemment sur le site Internet (www.savoie.fr) et partagées sur les réseaux sociaux, nous relayons l’appel de l’Agence régionale de santé (ARS), relative à la nécessité pour les patients de faire les soins et examens indispensables à leur santé :
https://www.savoie.fr/web/sw_49903/sante-continuez-a-consulter
Présentation du site Producteurs Savoie Mont-Blanc.
En cette période de crise sanitaire, les consommateurs recherchent plus que jamais des produits locaux. Et certains producteurs subissent la perte de débouchés (restauration, tourisme…).
Une campagne de communication est en cours avec le soutien de Savoie Mont Blanc Tourisme. Vous trouverez <ICI> la vidéo diffusée actuellement sur les réseaux sociaux et <ICI> le spot diffusé sur les radios locales.
Informations violences conjugales ou intrafamiliales
TRANSPORT, LIGNE DE BUS ONDÉA N°30, MOTZ / AIX-LES-BAINS
Mercredi et samedi, uniquement sur réservation au 04 57 60 73 00 jusqu’à la veille avant 18h pour le lendemain.
Enfouissement de 12km de lignes électriques moyenne tension sur les communes de Serrières en Chautagne, Ruffieux et Motz.
Vigilance face au démarchage actuel des travaux d’isolation ou changement de chauffage à 1 €.
Les obligations de repérage amiante avant travaux
Une plaquette « Les obligations de repérage amiante avant travaux » a été réalisée par le Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion. Le Groupement Régional Interinstitutionnel Amiante (GRIA) regroupant la DIRECCTE ARA, l’OPPBTP, les CARSAT Auvergne et Rhône-Alpes, l’ARS ARA et des services de santé au travail, a décidé d’en faire la diffusion. Vous en trouverez un exemplaire en pièce-jointe.
Cette plaquette a pour objectif de :
- sensibiliser les particuliers sur le risque lié à l’inhalation de fibres d’amiante,
- rappeler l’obligation réglementaire de réaliser des repérages de l’amiante avant travaux,
- indiquer la marche à suivre en cas de présence d’amiante.
En effet, le Code du Travail prévoit une obligation explicite de rechercher la présence d’amiante préalablement à toute intervention sur des matériaux susceptibles d’exposer des travailleurs à l’amiante.
Ainsi, tout propriétaire d’un appartement ou d’une maison particulière doit faire rechercher la présence d’amiante préalablement à tous travaux qu’il souhaiterait faire réaliser dans son logement, de façon à repérer la présence d’amiante dans les matériaux et pouvoir en informer les entreprises intervenantes.
Cette plaquette est également disponible sur le site internet du ministère du travail :
https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/obligation_rat_immeubles_batis.pdf et sur le site de l’ARS ARA : https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/amiante-1.
Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2019 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle, au titre des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018, a été publié au JO du 17 juillet.
La motivation des décisions est disponible dans l’application iCatNat.
INFLUENZA AVIAIRE
En raison de la découverte de plusieurs cas d’influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 dans l’avifaune de Belgique et du Luxembourg, ainsi qu’en France chez un détenteur de volailles dans les Ardennes, le niveau de risque épizootique vient d’être qualifié de modéré.
De ce fait, des mesures strictes de prévention et de lutte sont rendues obligatoires.
Le risque modéré entraîne la mise en place de mesures de protection renforcée :
- une surveillance active de l’avifaune : une collecte par l’OFB (office française de la biodiversité – Tél : 72.78.89.40 ou email :
dr.auvergne-rhone-alpes@ofb.gouv.fr) est organisée en cas de découverte : - d’un cadavre de cygne
- d’un cadavre d’oiseau de la famille des anatidés (canards, oies …)
- trois cadavres d’oiseaux sur le même site en moins d’une semaine.
- une surveillance quotidienne dans les élevages : tout comportement anormal ou tout signe de maladie doit être déclaré au vétérinaire sans délai
- l’application des mesures de biosécurité (arrêté ministériel du 08/02/2016)
- la protection des oiseaux comprenant notamment la claustration des volailles et autres oiseaux captifs ou leur protection par des filets
- l’interdiction des rassemblements d’oiseaux, sauf dérogation
- l’interdiction du transport et de l’utilisation des appelants, sauf dérogation
- l’interdiction du transport et du lâcher de gibier à plumes, sauf dérogation.
Dans le cadre de l’arrêté du 24 février 2016, tout détenteur d’oiseaux est tenu d’en faire la déclaration en mairie du lieu de détention. Par dérogation les détenteurs dont les oiseaux sont détenus en permanence à l’intérieur de locaux ne sont pas tenus de faire cette déclaration.
Le 15 novembre 2021, l’accélération de l’épizootie en Europe amène à un passage au niveau de risque “élevé” avec application des mesures de prévention. (voir document ci-dessous)
LUTTE CONTRE LE MOUSTIQUE TIGRE
Vous trouverez ci-après les liens hypertextes des principaux outils et informations existant à ce jour :
- Les bilans des surveillances liées au moustique tigre mises en œuvre en 2020 : surveillance entomologique et point épidémio arboviroses 2020 ;
- Concernant les modalités de lutte contre le moustique tigre :
- Une note synthétique sur la répartition des compétences entre les différents acteurs sur la lutte contre les moustiques, téléchargeable sur le site de l’ARS;
- Une synthèse des principales mesures à mettre en œuvre pour lutter contre le moustique tigre, téléchargeable sur le site de l’ARS;
- Un dépliant pour aider à l’identification des principaux gites larvaires, à destination des agents des collectivités. Des exemplaires sont disponibles sur demande à l’ARS ou téléchargeable sur le site de l’ARS;
- Le guide du Centre national d’expertise sur les vecteurs (CNEV) à l’attention des collectivités souhaitant mettre en œuvre une lutte contre les moustiques urbains vecteurs de dengue, chikungunya et Zika téléchargeable sur le site de l’ANSES ;
- Un module de formation en ligne sur le moustique tigre, les stratégies et bonnes pratiques pour lutter contre sa prolifération, à l’attention des agents des collectivités territoriales, accessibles sur le site du CNFPT;
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Dans le cadre de la lutte contre le moustique tigre, l’EID met en ligne un nouveau site internet spécialement dédié à ce moustique : https://moustigre.org/
A travers 3 rubriques Découvrir, Agir et Jouer retrouvez l’essentiel des informations à connaître sur le moustique tigre.
Dans cette dernière rubrique une nouveauté pour cet été, une chasse au trésor (https://moustigre.org/la-chasse-au-tresor/) : un jeu réalisé en partenariat avec l’URCPIE et L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes, pour apprendre en famille, à limiter la prolifération du moustique tigre tout en s’amusant.
Nous vous rappelons que le moyen le plus efficace pour lutter contre ce moustique est de le priver d’eau. Sachant que 80 % des lieux de développement du moustique tigre se trouvent à proximité des habitations, l’implication de chaque habitant est primordiale. En vidant, couvrant, rangeant tout récipient permettant son développement, on empêche sa prolifération.
Ainsi, la lutte contre la prolifération du moustique tigre passe par une mobilisation de tous les acteurs. Pour ce faire, nous mettons à disposition des collectivités de nombreux supports de communication que vous pouvez retrouver et télécharger sur le site de l’EID (https://www.eid-rhonealpes.com/telechargements-eid/55-support-de-communication-de-lutte-contre-le-moustique-tigre).
De même, nous tenons à votre disposition une mallette pédagogique : La ValiZzz à destination des plus jeunes et une exposition. La ValiZzz se compose d’outils pédagogiques qui vont permettre aux élèves de primaire du cycle 3, de partir à la découverte du moustique et de s’interroger sur l’impact de l’homme sur son environnement dans le cadre de la lutte contre cet insecte. Ces supports sont également disponibles dans chaque délégation de l’ARS ARA.
Faisons équipe avant qu’il pique !
FRELON ASIATIQUE en Auvergne-Rhône-Alpes
Signalez sa présence!
sur le site internet: www.frelonsasiatiques.fr
en téléchargeant l’application mobile: frelon asiatique
RÉGLEMENTATION BRUIT
En vertu de l’arrêté préfectoral du 9 janvier 1997 concernant les bruits de voisinage, nous vous rappelons que vous devez prendre les précautions nécessaires pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétitifs et intempestifs. Par exemple, les travaux de bricolage ou de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique sont autorisés uniquement aux horaires suivants :
les jours ouvrables (du lundi au vendredi) : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30,
le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00,
les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00.
ARRIVÉE DES PREMIERS GRAINES DE POLLEN D’AMBROISIE EN SAVOIE
L’arrêté ministériel portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de Savoie.
Les communes sinistrées au titre des calamités agricoles par le Comité National de Gestion des Risques en Agriculture (CNGRA) des 17/11/2021 et 02/12/2021 pour les pertes de récoltes en viticulture (raisins de cuve) et/ou en apiculture (production de miels), causées par le gel du printemps 2021 sont les communes d’Arbin, Billième, Cruet, Jongieux, Lucey, Saint de Chevelu, Saint Jean de la Porte et Yenne concernées pour les pertes de récoltes en viticulture et tout le département pour les pertes de récoltes en apiculture.
ARRÊTÉ PRESCRIVANT L’ÉLAGAGE OU L’ABATTAGE D’ARBRES LE LONG DES VOIES COMMUNALES, DES CHEMINS RURAUX ET LEURS DÉPENDANCES
Ouverture de la pêche et réglementation
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL potant sur la destruction administrative des sangliers à Motz.
L’opération de tir de sangliers sur notre commune pourra être renouvelée 3 fois, si nécessaire jusqu’au 23 juillet 2021.
SERVICE DES ARMES
Afin d’accompagner les usagers chasseurs de notre département, nous mettons en place une demi-journée par semaine dédiée à la création de compte SIA au sein de notre préfecture. Ainsi, les chasseurs peuvent désormais nous contacter pour fixer un rendez-vous un lundi après-midi entre 14h et 16h à la préfecture de Chambéry.
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉROGATION AU CONFINEMENT ET AUTORISANT LA RÉGULATION DE CERTAINES ESPÈCES DE GIBIER
ARRÊTE INTERDISANT LA DIVAGATION DES CHIENS
INTERDICTION DES FEUX ET BRÛLAGE A L’AIR LIBRE
Par arrêté préfectoral du 22 février 2017, le brûlage des végétaux est interdit en tout temps sur l’ensemble du département de la Savoie, en application du Code de l’Environnement et du Règlement Sanitaire Départemental.
Tout contrevenant s’expose à une amande de 450 €.
Arrêté préfectoral du 30 décembre 2021 portant restriction horaire pour certains établissements recevant du public la nuit du 31 décembre 2021 au 1er janvier 2022.
Arrêté préfectoral en date du 3 janvier 2022 portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19.
Arrêté préfectoral portant obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale accompagné du décret du Ministère de l’Intérieur et d’un extrait du code de la route avec les différentes catégories de véhicules concernées.
Arrêté déclaratif d’utilité publique concernant le projet de liaison entre le Fier et le plateau de Châteaufort dans le cadre de la Véloroute-ViaRhôna
Le PLUI est en cours d’élaboration
Pour plus de détails, cliquez ici
Relais Grand Lac
PANNEAU POCKET
Télécharger l’application mobile des alertes et informations sur la commune.
https://www.panneaupocket.com/
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