Bienvenue sur le site de la commune de Motz
SECRÉTARIAT DE LA MAIRIE
Le secrétariat de la mairie est ouvert au public:
les mardis de 13h00 à 17h30,
les jeudis de 13h00 à 16h45,
et les samedis de 9h00 à 12h00
Nous vous invitons à respecter l’ensemble des mesures mises en place.
LA BIBLIOTHÈQUE
Nouveaux horaires : Mercredi de 16h à 18h et Samedi de 10h à 12h
Portage à domicile sur demande
Enquête mobilité Territoire Métropole Savoie – Avant-Pays-Savoyard
Le syndicat mixte Métropole Savoie porte, en partenariat avec l’Etat, la Région Auvergne Rhône-Alpes, le Département de la Savoie, Grand Lac, Grand Chambéry, Cœur de Savoie et le syndicat mixte Avant-Pays Savoyard, une enquête sur les déplacements effectués quotidiennement par les résidents du territoire Métropole Savoie – Avant-Pays-Savoyard.
Cette enquête se déroulera durant la période du 11 janvier 2022 au 25 mars 2022 et a été confiée au prestataire TEST-SA qui sera, néanmoins, sur le terrain dès novembre pour les besoins relatifs à la préparation de l’enquête.
ARS Campagne Vaccination
Vaccination contre la Covid-19 en Auvergne-Rhône-Alpes
Campagne de communication régionale #Jemevaccine #Jejouecollectif
VACCINATION EN CHAUTAGNE
Changement de numéro pour la prise de rendez-vous pour la vaccination “Pfizer” en Chautagne, les après-midi du lundi au jeudi de 14h à 17h à compter de ce jour, soit le 06 84 74 98 16.
TESTS ANTIGÉNIQUES AU PÔLE SANTÉ DE CHAUTAGNE
Le Pôle de Santé de Chautagne a mis en place des permanences pour la réalisation de tests antigéniques (résultats en moins de 30 minutes) pour les personnes remplissant les conditions suivantes :
- Etre symptomatique depuis moins de 4 jours
- Avoir moins de 65 ans
- Ne pas être dans le 3ème trimestre de grossesse
- Ne pas avoir de pathologies (cf. liste fin du mail)
Les tests s’effectuent SUR RDV UNIQUEMENT par les infirmières de la Chautagne à la pharmacie de Chindrieux les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Il est indispensable d’appeler la pharmacie au 04 79 54 20 62 pour prendre un RDV.
Ne pas se présenter sans RDV.
VACCINATION COVID19 EN SAVOIE
Les dispositions relative aux conditions de vaccination des populations dans les centres d’Aix les Bains et de Chambéry.
Vous trouverez joint le communiqué de presse concernant les modalités de prise de rendez-vous pour la vaccination COVID19 en Savoie.
Le numéro vert de la plateforme départementale est activé depuis ce jour en composant le 04 79 75 52 68 (joignable 7 jours sur 7 de 9h à 17h).
SUBVENTIONS PAR LA RÉGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES
Nous vous rappelons que la Région Auvergne Rhône-Alpes a mis en place 4 subventions, notamment destinées aux artisans/commerçants sédentaires ou ambulants, aux TPE/PME, aux agriculteurs… :
- «Financer mon investissement ”Commerce et Artisanat” – Aide exceptionnelle à l’investissement » : aide pour les commerçants, les bars/hôtels/restaurants, les artisans, les agriculteurs, les TPE/PME de -50 salariés, ainsi que les agriculteurs/viticulteurs/éleveurs, plafonnée à 5000€, subventionnant 25% de vos dépenses concernant votre local commercial, l’installation ou la rénovation : https://ambitioneco.auvergnerhonealpes.fr/aideEco/176/319-financer-mon-investissement-commerce-et-artisanat-aide-exceptionnelle-a-l-investissement.htm
- « Aide financière aux investissements pour la vente à emporter et la commande à distance » : aide financière plafonnée à 5000€, pour les commerçants, les bars/hôtels/restaurants, les artisans, les agriculteurs, les TPE/PME de -50 salariés, subventionnant jusqu’à 80% des dépenses plafonnée à 6250€ HT, depuis le 01 janvier 2020 telles que l’acquisition du matériel permettant de mettre en place la vente à distance (notamment le click & collect), telle que les aménagements intérieurs et extérieurs (vitrine, comptoir…), les équipements professionnels spécifiques (mobiliers, équipements informatiques, véhicules utilitaires de livraison…), les fournitures nécessaires de type « consigne » :
- « MonCommerceEnLigne » : aide financière pour les commerçants, les bars/hôtels/restaurants, les artisans, les agriculteurs, les TPE/PME de -10 salariés (sauf les professions libérales), plafonnée à 1500€, subventionnant 50% des dépenses depuis le 01 janvier 2020, telles que notamment la création, la refonte, l’optimisation d’un site internet ou d’un site d’e-commerce, ou renforcer votre présence sur le web : https://ambitioneco.auvergnerhonealpes.fr/aideEco/178/319-developper-mon-commerce-en-ligne.htm.
- « Aide financière aux investissements des commerçants non sédentaires (vente sur les marchés/foires…) » : aide financière pour les commerçants, les artisans, les agriculteurs, les TPE/PME de -10 salariés, plafonnée à 10000€, subventionnant jusqu’à 25% des dépenses depuis le 01 janvier 2020, telles que le matériel lié à l’installation ou à la rénovation du point de vente, neufs ou d’occasion (véhicules, matériels, mobiliers, barnums, enseignes, parasols et équipements informatiques) : https://ambitioneco.auvergnerhonealpes.fr/aideEco/175/319-financer-mon-investissement-commerce-et-artisanat-aide-aux-activites-non-sedentaires.htm.
Pour plus d’informations sur les 4 aides financières régionales : www.auvergnerhonealpes.fr/actualite/934/24-aides-financieres-pour-les-commerces-de-proximite.htm
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Grand Lac vous informe, ce 1er juin 2021, que l’aide financière (subvention) destinée aux commerçants/artisans ambulants et forains a été prolongée par la Région Auvergne Rhône-Alpes :
Ce dispositif est destiné à aider, par une subvention d’investissement, les petites entreprises ayant une activité non-sédentaire/ambulante, prioritairement sur les marchés, à poursuivre leur investissement dans le cadre notamment de la politique « M ton marché » et dans un contexte de crise sanitaire.
Elle est destinée aux entreprises non sédentaires de -10 salariés ; ces activités pourront être les commerces et artisans alimentaires spécialisés ambulants/itinérants : boulangeries-pâtisseries, boucheries-charcuteries, poissonneries…, les alimentations générales, les traiteurs, les points de vente de boissons et de restauration, les commerces de détail, les soins de beauté, la restauration (dont food trucks), les artisans d’art.
L’aide régionale prend la forme d’une subvention, plafonnée à 10000€, correspondant à une dépense subventionnable maximum HT de 40000€ ; le taux d’intervention est fixé à 25 % avec un seuil minimum d’investissements éligibles de 2000€. Sont éligibles les investissements liés à l’installation ou la rénovation du point de vente, neufs ou d’occasion :
– Matériel lié au point de vente ambulant : véhicules (camions, véhicules utilitaires, véhicules réfrigérés, remorques aménagées),
– Matériel et mobilier forain d’étal,
– Matériels professionnels spécifiques : matériel de pesage, caisses enregistreuses, parasols, barnums, enseignes, équipements informatiques directement liés à l’activité commerciale.
Pour plus de renseignement et/ou pour solliciter cette aide : https://ambitioneco.auvergnerhonealpes.fr/aideEco/175/319-financer-mon-investissement-commerce-et-artisanat-aide-aux-activites-non-sedentaires.htm
Aide régionale (Région Auvergne Rhône-Alpes)
Elle correspondant à une aide directe (subvention plafonnée à 500€) aux commerces alimentaires et aux buralistes à l’acquisition de plaques de protection de type “plexiglass”.
Ci-joint également le listing des activités éligibles (liste des codes APE).
Vous pouvez consulter les modalités, le règlement, et le dossier si vous êtes éligible : https://ambitioneco.auvergnerhonealpes.fr/aideEco/145/319-dispositif-d-aide-aux-commerces-alimentaires-et-aux-buralistes-a-l-acquisition-de-plaques-de-protection-de-type-plexiglass.htm
Pour plus de renseignement, n’existez pas à contacter la Région : COVID19-aideplexiglass@auvergnerhonealpes.fr
Le Département Savoie (ARS)
Parmi les actualités publiées récemment sur le site Internet (www.savoie.fr) et partagées sur les réseaux sociaux, nous relayons l’appel de l’Agence régionale de santé (ARS), relative à la nécessité pour les patients de faire les soins et examens indispensables à leur santé :
https://www.savoie.fr/web/sw_49903/sante-continuez-a-consulter
AIDES AUX ENTREPRISES
Aide « Investissements Covid19 » (plafonnée à 5000€) de la caisse AMELI (subvention destinée aux micro-entrepreneurs, indépendants, TPE -50 sal. cotisant au régime général ; le montant de l’aide correspond à 50% des investissements et achats d’équipement HT réalisés entre le 14 mars et le 31 juillet 2020 (minimum d’investissement de 1K€ HT pour une entreprise avec des salariés et de 500€ HT pour un travailleur indépendant sans salariés. Le montant de la subvention accordée est plafonné à 5K€ pour les 2 catégories)) : www.ameli.fr/savoie/entreprise/covid-19/une-subvention-pour-aider-les-tpe-et-pme-prevenir-le-covid-19-au-travail.
Pour tout renseignement : incitations.financieres@carsat-ra.fr
Aide « Plexiglass » (plafonnée à 500€) de la REGION AuRA élargie à plusieurs secteurs (subvention destinée aux micro-entrepreneurs, TPE -10 sal., tous les commerçants (immatriculés à la CCI), tous les artisans (immatriculés à la CMA), buralistes, avocats, pharmacies, métiers de bouche ; le montant de l’aide pourra être inférieur à 500€, sans montant minimum, lié aux dépenses éligibles engagées par l’entreprise dans le cadre de la fourniture et l’installation de cet équipement, entre le 01 mars et le 30 juin 2020) : https://ambitioneco.auvergnerhonealpes.fr/aideEco/145/319-aide-aux-entreprises-commerciales-et-artisanales-a-l-acquisition-de-plaques-de-protection-de-type-plexiglass.htm
Pour plus de renseignement, n’existez pas à contacter la Région : COVID19-aideplexiglass@auvergnerhonealpes.fr
LE DÉPARTEMENT SAVOIE
Information relative à la mise en place d’une plateforme Internet « Solidarité numérique et d’un numéro de téléphone associé pour accompagner les usagers dans leurs démarches en ligne pendant la crise du Covid-19: https://www.savoie.fr/web/sw_49672/solidarite-numerique-une-aide-pour-vos-demarches-en-ligne
Une bourse d’entraide en ligne destinée à recenser les besoins et les offres des entreprises et ainsi les mettre en relation en cette période difficile : https://www.savoie.fr/web/sw_49967/les-entreprises-mobilisees-pour-les-circuits-courts
Présentation du site Producteurs Savoie Mont-Blanc.
En cette période de crise sanitaire, les consommateurs recherchent plus que jamais des produits locaux. Et certains producteurs subissent la perte de débouchés (restauration, tourisme…).
Une campagne de communication est en cours avec le soutien de Savoie Mont Blanc Tourisme. Vous trouverez <ICI> la vidéo diffusée actuellement sur les réseaux sociaux et <ICI> le spot diffusé sur les radios locales.
L’ADIL 73 S’ADAPTE ET CONTINUE DE VOUS INFORMER
Dans le contexte inédit du Covid-19, l’ADIL 73 se mobilise pour faciliter l’information du public et des partenaires sur des questions récurrentes (report de la trêve hivernale, déménagements, difficultés de trésorerie, tenue des assemblées générales de copropriétés, signature des actes authentiques d’achat et de vente…).
Pour cela, notre équipe vous invite à consulter régulièrement la page dédiée de notre site en cliquant sur le lien ci-dessous :
LOGEMENT : LES CONSEQUENCES DU COVID-19
Par ailleurs, nous restons joignables :
par courriel à l’adresse suivante : info@adil73.orgen laissant votre nom et vos coordonnées téléphoniques. Une conseillère juriste prendra contact (par courriel ou téléphone) dans les meilleurs délais.
Informations violences conjugales ou intrafamiliales
GRAND LAC, BON Achat vélo électrique
En raison des mesures imposées, un nouveau dispositif pour la distribution des bons VAE a été mis en place.
Vous trouverez en pièce jointe l’affiche expliquant les nouvelles modalités d’organisation.
RDV sur la page dédiée sur le site de GRAND LAC :
https://grand-lac.fr/lagglo-en-mode-velo-electrique/
+ d’infos : vaegrandlac@agence-ecomobilite.fr / tél. : 06 95 20 25 76.
TRANSPORT, LIGNE DE BUS ONDÉA N°30, MOTZ / AIX-LES-BAINS
Mercredi et samedi, uniquement sur réservation au 04 57 60 73 00 jusqu’à la veille avant 18h pour le lendemain.
Enfouissement de 12km de lignes électriques moyenne tension sur les communes de Serrières en Chautagne, Ruffieux et Motz.
Vigilance face au démarchage actuel des travaux d’isolation ou changement de chauffage à 1 €.
Les obligations de repérage amiante avant travaux
Une plaquette « Les obligations de repérage amiante avant travaux » a été réalisée par le Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion. Le Groupement Régional Interinstitutionnel Amiante (GRIA) regroupant la DIRECCTE ARA, l’OPPBTP, les CARSAT Auvergne et Rhône-Alpes, l’ARS ARA et des services de santé au travail, a décidé d’en faire la diffusion. Vous en trouverez un exemplaire en pièce-jointe.
Cette plaquette a pour objectif de :
- sensibiliser les particuliers sur le risque lié à l’inhalation de fibres d’amiante,
- rappeler l’obligation réglementaire de réaliser des repérages de l’amiante avant travaux,
- indiquer la marche à suivre en cas de présence d’amiante.
En effet, le Code du Travail prévoit une obligation explicite de rechercher la présence d’amiante préalablement à toute intervention sur des matériaux susceptibles d’exposer des travailleurs à l’amiante.
Ainsi, tout propriétaire d’un appartement ou d’une maison particulière doit faire rechercher la présence d’amiante préalablement à tous travaux qu’il souhaiterait faire réaliser dans son logement, de façon à repérer la présence d’amiante dans les matériaux et pouvoir en informer les entreprises intervenantes.
Cette plaquette est également disponible sur le site internet du ministère du travail :
https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/obligation_rat_immeubles_batis.pdf et sur le site de l’ARS ARA : https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/amiante-1.
Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2019 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle, au titre des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018, a été publié au JO du 17 juillet.
La motivation des décisions est disponible dans l’application iCatNat.
INFLUENZA AVIAIRE
En raison de la découverte de plusieurs cas d’influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 dans l’avifaune de Belgique et du Luxembourg, ainsi qu’en France chez un détenteur de volailles dans les Ardennes, le niveau de risque épizootique vient d’être qualifié de modéré.
De ce fait, des mesures strictes de prévention et de lutte sont rendues obligatoires.
Le risque modéré entraîne la mise en place de mesures de protection renforcée :
- une surveillance active de l’avifaune : une collecte par l’OFB (office française de la biodiversité – Tél : 72.78.89.40 ou email :
dr.auvergne-rhone-alpes@ofb.gouv.fr) est organisée en cas de découverte : - d’un cadavre de cygne
- d’un cadavre d’oiseau de la famille des anatidés (canards, oies …)
- trois cadavres d’oiseaux sur le même site en moins d’une semaine.
- une surveillance quotidienne dans les élevages : tout comportement anormal ou tout signe de maladie doit être déclaré au vétérinaire sans délai
- l’application des mesures de biosécurité (arrêté ministériel du 08/02/2016)
- la protection des oiseaux comprenant notamment la claustration des volailles et autres oiseaux captifs ou leur protection par des filets
- l’interdiction des rassemblements d’oiseaux, sauf dérogation
- l’interdiction du transport et de l’utilisation des appelants, sauf dérogation
- l’interdiction du transport et du lâcher de gibier à plumes, sauf dérogation.
Dans le cadre de l’arrêté du 24 février 2016, tout détenteur d’oiseaux est tenu d’en faire la déclaration en mairie du lieu de détention. Par dérogation les détenteurs dont les oiseaux sont détenus en permanence à l’intérieur de locaux ne sont pas tenus de faire cette déclaration.
Le 15 novembre 2021, l’accélération de l’épizootie en Europe amène à un passage au niveau de risque “élevé” avec application des mesures de prévention. (voir document ci-dessous)
LUTTE CONTRE LE MOUSTIQUE TIGRE
Vous trouverez ci-après les liens hypertextes des principaux outils et informations existant à ce jour :
- Les bilans des surveillances liées au moustique tigre mises en œuvre en 2020 : surveillance entomologique et point épidémio arboviroses 2020 ;
- Concernant les modalités de lutte contre le moustique tigre :
- Une note synthétique sur la répartition des compétences entre les différents acteurs sur la lutte contre les moustiques, téléchargeable sur le site de l’ARS;
- Une synthèse des principales mesures à mettre en œuvre pour lutter contre le moustique tigre, téléchargeable sur le site de l’ARS;
- Un dépliant pour aider à l’identification des principaux gites larvaires, à destination des agents des collectivités. Des exemplaires sont disponibles sur demande à l’ARS ou téléchargeable sur le site de l’ARS;
- Le guide du Centre national d’expertise sur les vecteurs (CNEV) à l’attention des collectivités souhaitant mettre en œuvre une lutte contre les moustiques urbains vecteurs de dengue, chikungunya et Zika téléchargeable sur le site de l’ANSES ;
- Un module de formation en ligne sur le moustique tigre, les stratégies et bonnes pratiques pour lutter contre sa prolifération, à l’attention des agents des collectivités territoriales, accessibles sur le site du CNFPT;
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Dans le cadre de la lutte contre le moustique tigre, l’EID met en ligne un nouveau site internet spécialement dédié à ce moustique : https://moustigre.org/
A travers 3 rubriques Découvrir, Agir et Jouer retrouvez l’essentiel des informations à connaître sur le moustique tigre.
Dans cette dernière rubrique une nouveauté pour cet été, une chasse au trésor (https://moustigre.org/la-chasse-au-tresor/) : un jeu réalisé en partenariat avec l’URCPIE et L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes, pour apprendre en famille, à limiter la prolifération du moustique tigre tout en s’amusant.
Nous vous rappelons que le moyen le plus efficace pour lutter contre ce moustique est de le priver d’eau. Sachant que 80 % des lieux de développement du moustique tigre se trouvent à proximité des habitations, l’implication de chaque habitant est primordiale. En vidant, couvrant, rangeant tout récipient permettant son développement, on empêche sa prolifération.
Ainsi, la lutte contre la prolifération du moustique tigre passe par une mobilisation de tous les acteurs. Pour ce faire, nous mettons à disposition des collectivités de nombreux supports de communication que vous pouvez retrouver et télécharger sur le site de l’EID (https://www.eid-rhonealpes.com/telechargements-eid/55-support-de-communication-de-lutte-contre-le-moustique-tigre).
De même, nous tenons à votre disposition une mallette pédagogique : La ValiZzz à destination des plus jeunes et une exposition. La ValiZzz se compose d’outils pédagogiques qui vont permettre aux élèves de primaire du cycle 3, de partir à la découverte du moustique et de s’interroger sur l’impact de l’homme sur son environnement dans le cadre de la lutte contre cet insecte. Ces supports sont également disponibles dans chaque délégation de l’ARS ARA.
Faisons équipe avant qu’il pique !
FRELON ASIATIQUE en Auvergne-Rhône-Alpes
Signalez sa présence!
sur le site internet: www.frelonsasiatiques.fr
en téléchargeant l’application mobile: frelon asiatique
RÉGLEMENTATION BRUIT
En vertu de l’arrêté préfectoral du 9 janvier 1997 concernant les bruits de voisinage, nous vous rappelons que vous devez prendre les précautions nécessaires pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétitifs et intempestifs. Par exemple, les travaux de bricolage ou de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique sont autorisés uniquement aux horaires suivants :
les jours ouvrables (du lundi au vendredi) : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30,
le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00,
les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00.
ARRIVÉE DES PREMIERS GRAINES DE POLLEN D’AMBROISIE EN SAVOIE
L’arrêté ministériel portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de Savoie.
Les communes sinistrées au titre des calamités agricoles par le Comité National de Gestion des Risques en Agriculture (CNGRA) des 17/11/2021 et 02/12/2021 pour les pertes de récoltes en viticulture (raisins de cuve) et/ou en apiculture (production de miels), causées par le gel du printemps 2021 sont les communes d’Arbin, Billième, Cruet, Jongieux, Lucey, Saint de Chevelu, Saint Jean de la Porte et Yenne concernées pour les pertes de récoltes en viticulture et tout le département pour les pertes de récoltes en apiculture.
ARRÊTÉ PRESCRIVANT L’ÉLAGAGE OU L’ABATTAGE D’ARBRES LE LONG DES VOIES COMMUNALES, DES CHEMINS RURAUX ET LEURS DÉPENDANCES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL potant sur la destruction administrative des sangliers à Motz.
L’opération de tir de sangliers sur notre commune pourra être renouvelée 3 fois, si nécessaire jusqu’au 23 juillet 2021.
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉROGATION AU CONFINEMENT ET AUTORISANT LA RÉGULATION DE CERTAINES ESPÈCES DE GIBIER
ARRÊTE INTERDISANT LA DIVAGATION DES CHIENS
INTERDICTION DES FEUX ET BRÛLAGE A L’AIR LIBRE
Par arrêté préfectoral du 22 février 2017, le brûlage des végétaux est interdit en tout temps sur l’ensemble du département de la Savoie, en application du Code de l’Environnement et du Règlement Sanitaire Départemental.
Tout contrevenant s’expose à une amande de 450 €.
Arrêté préfectoral du 30 décembre 2021 portant restriction horaire pour certains établissements recevant du public la nuit du 31 décembre 2021 au 1er janvier 2022.
Arrêté préfectoral en date du 3 janvier 2022 portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19.
La valeur taxon entrée, "ids", est invalide.
Arrêté préfectoral portant obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale accompagné du décret du Ministère de l’Intérieur et d’un extrait du code de la route avec les différentes catégories de véhicules concernées.
Arrêté déclaratif d’utilité publique concernant le projet de liaison entre le Fier et le plateau de Châteaufort dans le cadre de la Véloroute-ViaRhôna
Le PLUI est en cours d’élaboration
Pour plus de détails, cliquez ici
Relais Grand Lac
PANNEAU POCKET
Télécharger l’application mobile des alertes et informations sur la commune.
https://www.panneaupocket.com/
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